Dans le cadre d’une audience préliminaire dans l’affaire opposant Coinbase à la SEC, l’un des avocats de cette dernière a suggéré que le gendarme financier américain n’avait pas pleinement analysé si les activités de l’exchange pouvaient enfreindre les lois sur les valeurs mobilières avant son introduction en bourse. Nous revenons sur ces propos plus en détail.
La SEC se justifie quant à l’introduction en bourse de Coinbase
Cette semaine, les avocats de la Securities and Exchange Commission (SEC) et de Coinbase ont été entendus par la juge Katherine Polk Failla du tribunal du district sud de New York, dans le cadre d’une audience préliminaire.
L’un des faits notables qui ressortent de cette séance est la ligne de défense de la SEC. Pour remettre les éléments dans leur contexte, Coinbase a souvent mis en avant le fait qu’avant son introduction en bourse en 2021 l’autorité fédérale avait analysé et approuvé son formulaire S-1, dans lequel l’ensemble de ses activités étaient détaillées.
Ainsi, la juge a demandé à Peter Mancuso, l’un des avocats de la commission, d’expliquer pourquoi personne n’avait alerté l’entreprise quant à de potentielles infractions vis-à-vis des lois sur les valeurs mobilières. Celui-ci a alors avoué à demi-mot que le travail d’analyse de la SEC n’a pas été fait correctement :
« Votre Honneur, je dirai simplement que le fait que la SEC autorise une entreprise à entrer en bourse ne signifie pas que la SEC bénit l’entreprise [ou] sa structure sous-jacente [ou qu’elle] ne viole pas la loi. […] En fait, il n’y a pas de preuves montrant que la SEC a examiné des actifs spécifiques et a pris des décisions spécifiques, puis a réconforté Coinbase dans le fait que cela ne se révélerait pas plus tard être des sécurities. »
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Une juge sceptique face à cette réponse
Devant les justifications de Peter Mancuso, Katherine Polk Failla a indiqué que si elle ne s’attendait pas à ce que la SEC soit omnisciente, elle espérait au minimum un travail d’analyse plus complet :
« Mais j’aurais pensé que la commission faisait preuve de diligence dans ce que Coinbase faisait, et d’une manière ou d’une autre j’ai pensé qu’elle dirait : “Vous ne devriez vraiment pas faire ça, c’est contraire aux lois sur les valeurs mobilières […] alors soyez prévenu que peut-être qu’un jour, il pourrait y avoir un problème”. […] Encore une fois, vous avez peut-être raison, mais j’accueille votre réponse avec une certaine dose de scepticisme. »
Malgré tout, l’avocat est resté sur sa position, ce qui fait écho au flou réglementaire pointé du doigt depuis des mois aux États-Unis.
Bien entendu, toutes ces discussions n’engagent à rien et ce n’est là que l’une des étapes avant la résolution du conflit entre la SEC et Coinbase. Nous l’avons vu cette semaine avec Ripple (XRP), de telles affaires s’étalent sur plusieurs années avant qu’un début de verdict ne puisse être rendu.
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Source : Retranscription de l’audience préliminaire
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Je découvre timidement le monde de la blockchain fin 2018 lors de ma quête de liberté financière. D'abord investi modérément, ce n'est que deux ans plus tard que je prends le pari de tout miser sur le mouvement qui se dessine alors. Je consacre ensuite 2021 à mieux me former pour acquérir plus de connaissances et de sérieux. Comme j'aime souvent le dire : j'ai encore un milliard de choses à apprendre. Et ce que je sais, je souhaite le partager avec vous.
Vincent Maire
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